Primary carbon producers 

Project objective : to ensure that primary carbons are known to all their producers so that they can be injected into the invoice circuit from the outset.

Les carbones sur les factures utilisent des méthodes comptables pour calculer et répartir les empreintes de tous les produits, sauf pour les carbones importés (voir Le barème carbone douanier) et pour les carbones primaires, ceux qui sont introduits (ou retirés, pour les puits de carbone) du système économique par les activités humaines. Pour ces carbones, la réponse reste comme aujourd’hui scientifique.

Ces carbones primaires peuvent être calculés dès maintenant, avec l’objectif qu’ils soient tous intégrés dès le démarrage de l’opération par leurs producteurs dans leurs factures client (voir Démarrage et montée en puissance). C’est donc une chose à préparer, avec la coordination de l’ADEME et de ses bases de coefficients, de tous les experts carbone, et l’aide dans chaque branche des producteurs les plus sensibilisés.

A trancher également, le document nécessaire au comptable pour enregistrer ces carbones dans les comptes : quel certificat, produit par qui, quel équilibre entre des barèmes professionnels pour les petites productions et des études particulières.

L’empreinte prise en compte est différente de celle des autres carbones.

• • En règle générale, l’empreinte tracée est l’empreinte amont, directe et indirecte (un « scope 3 amont ») : tous les carbones qu’il a fallu pour arriver à ce stade de la chaine de production-consommation.
  • Par exception, il est envisagé que l’empreinte des combustibles primaires carbonés (charbon, gaz, pétrole…) soit leur empreinte aval : l’empreinte d’un litre de pétrole extrait intègre les carbones de pétrole susceptibles d’être brulés, chez l’extracteur ou en aval dans le cycle de production-consommation.

Cette méthode simplifie énormément le calcul et l’audit des chiffres, tout en imposant certaines précautions.

–Les différences de qualité entre combustibles doivent être prises en compte au stade du producteur. Des écarts surviennent aussi en aval.

-Un dispositif de production à partir du combustible peut être plus ou moins efficace : qualité des procédés, cogénération… ces écarts sont automatiquement intégrés dès lors que le carbone est brûlé : le procédé le plus efficace en tire crédit, en enregistrant moins de carbone sur ses factures fournisseurs pour la même production.

-Une partie des carbones peut ne pas être brulée.

• • Ce peut être du fait de pertes durant le transport. Des conventions doivent être définies, selon les GES dégagés par le carburant perdu. Le charbon perdu en route n’est généralement pas brulé, et le facteur technique du producteur doit être minoré de perte systématique. Le méthane qui s’échappe dans l’atmosphère a au contraire un impact 22 fois supérieur au méthane brûlé, et le facteur technique doit être augmenté d’autant. Ceci peut être estimé de façon prudente en renvoyant la charge de la preuve au client, dans le cadre d’un audit carbone, si la perte réelle est significativement différente.

  • Ce peut être parce qu’une partie du pétrole (ou plus précisément un produit issu de son raffinage, le nafta) n’est pas brûlé puisqu’il sert à l’industrie chimique, notamment pour produire du plastique (99% des plastiques sont issus du nafta). Là également, des conventions doivent être définies. On peut par exemple considérer que les carbones du nafta sont entièrement comptés comme brûlés, au motif qu’une part très majoritaire des plastiques, éventuellement après un certain nombre de recyclages, est brulée ou dispersée dans la nature (un tiers) où elle se dégrade en donnant aussi des GES. En acceptant la preuve par des audits carbone d’une performance meilleure.

Une partie de la mesure des carbones primaires est très simplifiée, dans le domaine des combustibles carbonés non fossile : bois de combustion, biomasse. On ignore à la fois l’effet positif des carbones absorbés par les végétaux pendant leur pousse, et l’effet négatif des carbones émis à la combustion des végétaux. Rien n’empêche a priori de garder cette convention au démarrage, jusqu’à ce que des études scientifiques permettent d’affiner le calcul, en comptant séparément le puits de carbone de la forêt et du champ, et les carbones de combustion.

Il faut aussi vérifier si la mesure des carbones absorbés par les puits de carbone naturels est suffisamment avancée pour permettre de suivre les règles décrites ci-dessus pour la mesure des carbones émis (décompte par anticipation pour être exhaustif au démarrage).

Mesure des empreintes : Démarrage, Logiciels, Carbones primaires, Electricité, Barème douanier,

Contributions climatiques déduites des empreintes : Contribution entreprises, Contribution financements, Contribution particuliers,

Cadre nécessaire : Cadre comptable, Publicité des carbones, Lois et règlements