Editeurs de logiciels
Cette page décrit ce que Carbones sur factures peut apporter à un éditeur de logiciels, et ce que lui-même peut apporter à C/f. Retrouvez tous les acteurs concernés en bas de page et le rôle de chacun sur le projet de mode d’emploi C/f en discussion.
Objectif du chantier : Préciser les besoins logiciels pour assurer le succès de l’expérience Carbones sur factures (en lien avec la recherche d’éditeurs Précurseurs).
L’initiative Les carbones sur les factures a une forte composante numérique. Une énorme quantité d’information va être fabriquée : l’empreinte carbone amont millésimée de chaque produit à chaque étape de sa production. Fabriquer ces informations, les transporter et les exploiter est impossible sans outils numériques.
Les factures permettent de faire circuler l’information sur les empreintes carbone entre les entreprises, tout au long de la chaine de production et de consommation. La facture électronique s’impose progressivement à toutes les entreprises françaises assujetties à la TVA et tous les logiciels gérant des factures prennent en compte cette évolution. La fin du chantier est le premier janvier 2024 pour recevoir des factures électroniques de ses fournisseurs et le premier janvier 2026 pour les émettre vers ses clients, à travers des plateformes privées ou en s’appuyant sur le portail public de facturation Chorus pro (article 26, loi n°2022-1157 du 16 août 2022). Une initiative européenne est attendue prochainement sur la facture électronique. A noter que la France est en avance dans ce domaine. L’Allemagne par exemple n’oblige pour l’instant la facture électronique qu’avec les administrations publiques.
Une première étape est de s’assurer que la structure de l’enregistrement prévu pour la facture électronique en France et en Europe prévoit l’emplacement de l’empreinte carbone du produit. Il parait impossible de lancer un chantier français et européen aussi ambitieux sans le prévoir. Cette précaution permet la circulation de l’information nécessaire et suffisante dès qu’une entreprise bascule en facturation électronique.
Cette approche permet une grande sécurité dans le déploiement des carbones sur les factures, en lui donnant toute son infrastructure sans dépenses ni risques supplémentaires.
Elle règle a priori la question des logiciels de facturation, qui doivent tous s’adapter à la facture électronique.
La production des empreintes oblige à adapter les logiciels comptables des entreprises et des experts comptables : ce sont eux qui vont récupérer les empreintes des factures fournisseurs et les ventiler sur les factures des clients. Plusieurs solutions existent déjà (voir par exemple cette vidéo). Ce chantier doit être conduit en parallèle de celui sur l’adaptation des normes comptables (voir Le cadre comptable).
Cela suppose notamment : l’enregistrement de l’empreinte carbone fournisseur à côté du montant en euros (pour les achats) ; la possibilité de rajouter les carbones primaires pour un producteur primaire (voir Les carbones primaires) ; et une ventilation des carbones parallèle à la ventilation des coûts dans les modules de comptabilité analytique.
Cela suppose aussi un moyen pour une entreprise ou une ville qui n’a pas encore d’empreinte carbone de constituer une empreinte approximative par des moyennes appliquées forfaitairement aux différents postes du compte d’exploitation.
Les évolutions des logiciels au stade de la distribution aux particuliers n’interviennent qu’une fois que les empreintes carbone sont complètes parce que tous les carbones ont diffusé jusqu’au stade de la distribution (voir Démarrage). Elles imposent notamment de doubler les enregistrements en euros d’un enregistrement en carbone pour chaque référence, pour chaque affichage (étiquettes dans les rayons, sur les produits, sur les caisses), et pour l’impression (tickets de caisse) (voir La contribution climatique des particuliers).
Si les logiciels de paiement en B2B complètent par l’empreinte carbone leurs enregistrements, cela simplifie extrêmement la tâche du comptable des petites structures, qui trouve dans les relevés bancaires l’essentiel des informations dont il a besoin.
Si les logiciels de paiement pour particuliers prévoient aussi cette information supplémentaire, cela permet de donner facilement au particulier des relevés périodiques de ses paiements électroniques présentant, à côté des éléments monétaires les données carbones. Cela donne à chaque titulaire de compte une vue confidentielle sur l’empreinte carbone de ses achats et son évolution.
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