Ce tutoriel est un élément des outils de mesure des performances comptables environnementales de l’entreprise. Les formations à la Mesure Comptable Environnementale et le calculateur sont également disponibles gratuitement sur ce site. Le texte du tutoriel est repris sous le bouton permettant de le télécharger.

Les performances environnementales suivies

Les performances environnementales suivies sont le Poids en Carbones des produits vendus et la Contribution à la décarbonation de l’entreprise. L’empreinte carbone de l’entreprise est aussi calculée.

Le Poids en carbones d’un produit (ou d’un service de valorisation de déchet) additionne les Gaz à effet de serre émis tout au long des chaines de production jusqu’à réception du produit par le client. L’unité de mesure est le poids défini par le GIEC pour les gaz à effet de serre, en kilos d’équivalent CO₂.

La Contribution à la décarbonation de l’entreprise indique la contribution de sa productions d’un exercice à l’autre à la décarbonation nationale (qui mesure de combien s’est réduit sur la période le flux total de carbones allant vers l’atmosphère). L’unité est la même (poids des GES). Comme c’est une évolution, il est recommandé de faire d’emblée le calcul pour 2021 et 2022 pour avoir la Contribution à la décarbonation de 2022. (Par convention, une contribution positive est bonne pour l’environnement.)

A chaque clôture, le comptable suit la procédure ci-dessous pour chaque activité. S’il n’a pas de comptabilité analytique, il n’a qu’une activité. Sinon, il a une activité par type de produit suivi par la comptabilité analytique.

Pour son activité ou pour chacune d’elle, il vérifie sur le calculateur les coefficients « hors énergie » de son activité puis remplit le calculateur, en trois étapes.

Première étape, l’addition des carbones des factures d’achat, par type        

Si l’entreprise tient une comptabilité analytique, cette étape est menée pour chaque activité suivie.

(En cas d’activité commerciale, les factures d’achat de ce qui est vendu sont comptées à part.)

Pour la majorité des entreprises, l’étape se ramène à l’addition des carbones des factures d’achat, par type d’achat :

– L’électricité, en distinguant s’il y a lieu les heures pleines des heures creuses,

– Chaque catégorie de combustibles (essence, gaz…)

– Les autres achats.

Pour chaque type d’achat, le comptable sépare les factures renseignées en carbones par le fournisseur des autres factures.

– Pour les factures renseignées, il additionne d’une part les poids en carbones, et d’autre part les quantités dans l’unité de comptage : unité physique pour les énergies (kWh, litres, m³…) ; unité monétaire pour les autres achats.

– Pour les factures non renseignées, il additionne uniquement les quantités et le calculateur transforme la somme en carbones en la multipliant par le facteur d’émission d’une source publique pour ce type d’achat. Le comptable a intérêt à demander aux fournisseurs qui ne renseignent pas encore leurs carbones de le faire à l’avenir. Voir un Message suggéré.

(pour information, le facteur d’émission d’un produit est la quantité de carbones émise, y compris en amont, pour produire une unité du produit.   

– Un facteur d’émission physique donne un poids de carbones par unité physique. Par exemple, X kilos de carbones par kWh d’électricité. 

– Un facteur d’émission monétaire donne le poids par une unité monétaire. Par exemple, Y kilos de carbones pour un euro d’achats hors énergie. 

Pour une majorité d’entreprises, l’étape 1 s’arrête là et le total des carbones des achats correspond à toute l’empreinte carbone annuelle de l’entreprise, ou de cette activité de l’entreprise. 

Pour une minorité d’entreprises, celles dont l’activité capture ou émet des carbones au-delà de la combustion des combustibles achetés, le comptable s’appuie sur un conseil environnemental pour mesurer ces carbones qu’il va saisir et que le calculateur va retirer ou ajouter des carbones des achats.   

La 2ème étape est la mesure du ou des facteurs d’émission des produits

La 2ème étape pour le comptable est d’obtenir le facteur d’émission monétaire associé aux ventes, pour toute l’entreprise ou pour cette activité. 

Il va pour cela diviser l’empreinte annuelle de la production par les ventes Hors Taxes de la même période.   

La troisième étape est la répercussion des poids de carbones aux clients

Le ou les facteurs de l’étape 2 permettent à l’entreprise de répercuter à chaque client sur sa facture les carbones correspondant à cette facture en multipliant le facteur d’émission monétaire de la production par le montant HT de la facture. Voir le message suggéré.

Le commerçant ajoute le poids du produit vendu. 

Pour limiter les à-coups significatifs du poids répercuté aux clients, l’entreprise peut demander à son comptable de les lisser. 

– Pour des à-coups ponctuels, il peut utiliser un facteur d’émission différent de celui obtenu à l’étape 2 et suivre les écarts de carbones non répercutés ou répercutés en trop   pour assurer la neutralité du mécanisme sur la durée. 

– Pour des à-coups structurels, il peut tenir une comptabilité carbone d’engagement aussi simplifiée qu’il le souhaite sans jamais dépasser les règles suivies en comptabilité monétaire, pour ne pas retarder la répercussion en aval de carbones déjà été émis. 

– Pour l’immobilier loué et les gros travaux associés, il est recommandé de les répercuter aux locataires sur 20 ans avec une mutualisation des taux de vacances au niveau de la profession.   

la Contribution à la décarbonation de l’entreprise par rapport à l’année précédente est faite automatiquement par le calculateur. Le calcul fait est expliqué ici (Calculs de la contribution à la décarbonation)

L’attestation des performances par un tiers de confiance, expert-comptable ou commissaire aux comptes

Elle est facilitée par le respect des principes comptables et l’utilisation du calculateur : une partie des informations dont le tiers de confiance a besoin sont fournies par le récapitulatif que le comptable peut se faire renvoyer à la fin des saisies sur le calculateur.

Les points de vérification sont les suivants (à appliquer à chaque activité si l’entreprise a une comptabilité analytique).

– S’il y a une comptabilité analytique en carbones : vérifier que ses clés sont les mêmes qu’en monétaire.

– S’il y a comptabilité d’engagement en carbones : vérifier que ses règles sont  identiques ou plus rapides qu’en monétaire.

– L’audit de l’exhaustivité de l’enregistrement des factures et leur réconciliation s’opère comme pour l’audit monétaire.

– Il est également possible de refaire tourner le calculateur avec les mêmes données.

Cas particuliers liés à la mesure de la décarbonation

– Prise en compte des carbones évités (ou « scope 4 »)

Le fournisseur d’un bien ou service économisant des carbones à son client (par exemple un conseil environnemental) peut signer avec ce client un accord commercial de partage de contribution à la décarbonation. Si et quand le gain de décarbonation se produit, le poids convenu est transféré de la contribution à la décarbonation annuelle du client à celle du fournisseur et enregistré par les deux comptables.

– Performances environnementales consolidées

Si l’entreprise publie des comptes consolidés, elle peut suivre sa contribution financière consolidée à la décarbonation, en ajoutant à la décarbonation de ses comptes sociaux la décarbonation des sociétés consolidées, au prorata de détention.

– Performance environnementale d’un portefeuille financier

La contribution d’une entreprise à la décarbonation est la contribution financière à la décarbonation de ses financement. Une banque mesure ainsi la contribution financière de ses portefeuilles de participations (comme ci-dessus) et aussi de ses portefeuilles de prêts : le cumul des décarbonations des entreprises financées au prorata des prêts dans leurs financements respectifs.

Une contribution financière ne peut pas être ajoutée à une contribution d’entreprise, elle introduirait des doubles-comptes. Il convient également de séparer strictement les contributions de participations et de prêts, pour les mêmes raisons.

Pilotage du budget et de la trajectoire en carbones de l’entreprise

Le tutoriel et le calculateur peuvent être utilisés pour projeter les mesures en carbones : à partir du budget de l’entreprise (pour établir son budget en carbones) ; ou à partir de son plan d’affaires (pour établir sa trajectoire en carbones).