Calculateur d’une administration

Un calculateur Entreprise donne le compte de décarbonation d’une entreprise qui vend sa production. Ce calculateur donne les comptes d’une organisation qui ne vend pas ses prestations comme une administration ou une association.

Comme indiqué dans les formations et bonnes pratiques, une organisation qui a plusieurs activités et une comptabilité analytique qui suit les coûts de chacune tient un compte de décarbonation par activité suivie. Elle utilise donc ce calculateur plusieurs fois, pour chaque compte de décarbonation. Le compte de décarbonation de l’organisation est la somme des comptes de ses différentes activités.

Avant de remplir le calculateur, vous devez noter certains éléments tirés du tableau ci-dessous et propres à l’activité dont vous cherchez l’émission : ils vous seront demandés par le calculateur

Identifiez la branche d’activité (parmi 64)  en vous aidant de la boite de recherche

Notez ce qui est indiqué pour cette branche d’activité

1- L’émission-produit substitut. Elle est sur la ligne « non significatif en carbones » car le calculateur l’utilisera pour tous les achats non significatifs sans émission-produit sur la facture (les achats « non significatifs » seront ceux qui resteront quand vous aurez saisi tous les achats significatifs).

Exemple pour les servies de l’enseignement :

L’émission substitut (à reporter dans le calculateur) est sur la ligne « non significatif en carbones » : 0,15 éq.CO2 par € en 2021. Le calculateur l’appliquera automatiquement au montant en € d’achats non significatifs, donnant une émission-produit de 150 kg d’éq.CO2 si le montant est de 1000€.

2- Les achats spécifiques : dans certains cas, il est également indiqué au-dessous les émissions-produit substitut pour un ou deux types d’achats spécifiques. Il vous faudra reporter séparément ces achats dans les rubriques Achats spécifiques 1 (et éventuellement Achats spécifiques 2) du calculateur. Notez également l’émission-produit substitut de chacun (le calculateur l’appliquera aux achats sans émission-produit). Les achats spécifiques sont importants pour l’émission-produit cherchée : par leur part dans les achat et leur émission-produit supérieure à la moyenne de celle achats.

Exemple pour la collecte et traitement des eaux usées :

un type « d’achat spécifique » est signalé dont les achats seront à reporter séparément, avec leur émission-produit substitut :  les produits métallurgiques (émission-produit substitut de 1,35)

Nous garantissons qu’aucune des données saisies n’est conservée.

Vous pourrez en fin de questionnaire vous envoyer ces données et les résultats par email, par exemple pour permettre leur validation par un tiers de confiance, expert-comptable ou commissaire aux comptes.

Pour un calcul off line vous pouvez aussi télécharger (ci-dessous) un tableur avec les mêmes formules.

émissions-produit substitut et achats spécifiques à noter pour ajuster le calculateur à l’émission-produit mesurée

Les émissions-produit substitut ont été produites à partir de données obtenues par La Société Nouvelle à partir des données de la base Eurostat Figaro. La note méthodologique précise la façon dont les données ont été produites et les conditions de la licence libre « Ouverte / Open Data » Etalab 2.0 pour leur utilisation. Ces données ont été augmentées d’un coefficient de prudence multiplicatif de 1,20 (voir la présentation de la MCE). L’unité est le kg d’équivalent CO2 par euro.

Emissions-produit substitut énergies utilisées par le calculateur

Ces émissions-produit substitut énergies ont été publiées par le Ministère des Finances