6 – La tenue pratique d’un compte de facteur d’émission

Résumé

L’entreprise calcule ses facteurs d’émission comme ses prix.

Elle tient autant de comptes de facteur d’émission  que de composantes de son prix de revient dans sa comptabilité analytique

Hors certains secteurs, c’est un classement de factures respectant les choix du comptable en comptabilité générale et analytique

La présentation s’appuie sur un calculateur-traducteur Carbones sur factures.

– C’est d’abord un outil de formation et de simulation de comment intégrer facilement en pratique les principes de la comptabilité carbone cumulative

– C’est aussi un outil opérationnel de production de ses Contenus Carbone Produits pour une petite organisation

Il donne à l’entreprise ses facteurs d’émission et le contenu carbone de ses produits, pour améliorer sa compétitivité et pour transmettre aux clients

Quel(s) compte(s) annuel(s) de facteur d’émission tenir

Principe :

L’entreprise calcule ses facteurs d’émission comme ses prix (avec la simplicité que la marge ne joue pas).

Elle tient autant de comptes que de composantes de son prix de revient dans sa comptabilité analytique

Exemple :

L’entreprise fait ses devis et rappelle sur sa facture (OU PAS) l’addition

– D’un nombre d’heures facturées,

– D’un montant de fournitures achetées (refacturées à l’identique ou pas)

– D’un kilométrage de déplacements

  Elle va tenir un compte pour chaque composante avec,

– La même unité, monétaire ou physique

– Les mêmes quantités,

– En remplaçant les prix d’achat par les facteurs d’émission : du fournisseur en priorité, sinon d’un proxy public (INSEE ou ADEME)

Le compte de facteur d’émission recense le contenu carbone de la production

Le Contenu Carbone de la Production est la somme des émissions directes ajoutées (1) et du Contenu des achats de biens et services (2)

1 Deux cas de figure pour les émissions directes ajoutées

– Le plus fréquent : les émissions ne sont que des combustions de combustibles carbonés (chauffage, transport…)

Elles sont intégrées au Contenu des achats de combustible (2)

– Certaines branches (chimie, élevage) ont d’autres émissions directes

L’organisation les fait estimer par expert en émission (et saisit dans le calculateur)

2 Le Contenu des achats de biens et service s’appuie sur les factures d’achat de l’exercice

Classement des factures d’achat

A partir du Grand livre, le classement se fait,

– En respectant le classement par exercice du compte monétaire, y compris les immobilisations des dotations aux amortissements

-En classant les factures selon les catégories d’achat

*En respectant la nomenclature Nace 63

Enrichissements recommandés repris dans le calculateur

(énergie, produits agricoles et IAA)

* Possibilité d’affiner pour des intrants significatifs

* Possibilité de simplifier avec des regroupements de branches (calculateur CSF)

– En distinguant les factures avec contenu carbone du fournisseur et les factures sans

Regroupement de branches du calculateur-traducteur CSF

Pourquoi ces regroupements

– Ils simplifient le calcul d’une PME (ou une simulation d’une grande entreprise)

– Sans dégrader la qualité des résultats (les achats significatifs sont pris en compte)

Une dizaine de catégories

– La quantité physique des achats des différents types d’énergie : Gaz, Pétrole brut gazole ou diesel, Essence, Charbon, Électricité (la convention générale est d’inclure déjà dans le Contenu Carbone d’un litre d’essence acheté le contenu de sa combustion)

– Les kilomètres remboursés selon le type de transport de personne (y compris indemnités kilométriques)

– Le montant en euros des immobilisations en 4 catégories : Machines et équipements, Véhicules automobiles, Services (logiciels…), Immobiliers et gros travaux

– Le montant en euros de 0, 1 ou 2 catégories spécifiques propres à la branche de l’entreprise

– Le montant en euros de toutes les « autres factures d’achat »

Les facteurs d’émission ‘proxy’ utilisés dans le calculateur-traducteur CSF

Ils sont utilisés quand le fournisseur n’a pas donné son Contenu Carbone (qui permet d’obtenir le facteur d’émission par division par la quantité contractuelle)

Ils sont tirés des données ADEME et des Comptes nationaux carbone INSEE par branche

Hors énergie. Comme il s’agit de moyennes, une marge de prudence (20%) a été ajoutée

– Le calculateur les intègre automatiquement

Contenu Carbone d’achats non transmis (monétaire ou physique) =

Quantité saisie x Facteur Emission (monétaire ou physique)

– Par exception : Vous devez saisir dans le calculateur-traducteur certains paramètres propres à votre branche que vous trouverez en cliquant le bouton « paramétrage »

* D’éventuelles catégories spécifiques d’achat à suivre, dont il faudra récupérer le facteur d’émission

* Le facteur d’émission propre votre branche qui sera appliqué aux « autres factures d’achat »

Facteur d’émission annuel de vente donné par le compte

Le Facteur d’Emission annuel de chaque compte est calculé par le Calculateur-traducteur en divisant le Contenu Carbone de la Production de l’exercice par la quantité de l’exercice (par exemple, le nombre de km pour avoir le facteur d’émission d’un km facturé)

Transmission du Contenu Carbone Produit au client

Le facteur annuel d’émission (ou les facteurs d’émission s’il y a plusieurs composantes du prix) permet à l’entreprise de calculer le Contenu Carbone Produit de chaque vente :

Quantité (monétaire HT ou physique) x Facteur d’émission annuel du compte

Respect de l’équilibre entrée-sortie des émissions pour l’exercice

L’entreprise doit refacturer avec ses ventes la totalité des carbones de production de l’exercice.

Elle consolide le ou les Contenus de production d’un exercice et les contenus transmis avec les ventes du même exercice pour suivre un solde annuel qui doit être le plus faible possible (mais jamais nul : le réalisé n’est jamais l’estimé)

Elle ajuste le(s) facteur(s) d’émission avec la même périodicité que ses prix, et avec la même logique : corriger l’écart accumulé entre réalisé et estimé.

Traitement par le calculateur

– Il invite à saisir le contenu des ventes transmis et fait l’ajustement du contenu de production de l’exercice suivant

– A défaut, il applique le Facteur d’émission de l’exercice clôturé aux factures des 12 mois suivants et ajoute l’écart

La Compétitivité Carbone 

Le calcul de la Compétitivité Carbone suppose de saisir une autre information

Un Facteur d’Emission de référence (qui peut être celui de la branche de l’entreprise)

Gain carbone et rendement carbone de la production

Nécessité de saisir le montant des immobilisations en fin d’exercice pour le calcul du rendement carbone

Saisies des données collectées dans le calculateur-traducteur CSF

– La version hors ligne à télécharger est la plus souple.

– La version en ligne exige de préparer d’avance les données à saisir. Elle permet en fin de questionnaire d’envoyer par email les données saisies ou les résultats, à soi-même ou à un tiers de confiance pour vérification. Nous garantissons que les données saisies ne sont pas conservées, mais elles sont perdues en quittant le calculateur.

Ce n’est ni nouveau, ni compliqué

BASF le fait depuis 10 ans, ma petite entreprise depuis deux ans

– Avec une comptabilité analytique sur 30.000 références : c’est lourd mais BASF a les moyens

– Pour un cabinet comptable : c’est deux heures par an avec le traducteur calculateur CSF

L’enjeu : passer à la pratique et calculer les facteurs d’émission de son organisation

Le succès de la transition repose sur la capacité de l’humanité à changer d’habitudes efficacement et vite

Les métiers du chiffre en priorité : ils donnent leurs repères à tous les acteurs