1- Le projet environnemental le plus ambitieux de l’humanité est la transition : réduire à zéro (ou moins) la croissance des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans l’atmosphère

2- Il est effroyablement complexe : croissance de la consommation et croissance des émissions de GES sont liées par des boucles perverses qui peuvent faire échapper les GES au pilotage humain

3- Si elle apprend à décider en 2D (= l’impact monétaire sur la consommation réelle, connu, et celui sur les émissions) l’humanité pourra piloter la qualité de vie de cette génération et des suivantes

Les mesures comptables d’émissions (MCE) donnent cette 2e dimension, en appliquant aux émissions les mêmes règles et bonnes pratiques qu’en comptabilité monétaire. Elles sont comparables et vérifiables (grâce à l’approche comptable : tout compter, une seule fois, et vérifier)

Toute la comptabilité passe en 2D (comptes nationaux, comptes privés, comptes publics et comptes financiers) et ainsi, l’économie, la finance,  la politique économique… passent aussi leurs mesures en 2D.

Les principes de passage pour une entité appliquant une comptabilité privée sont indiqués ci-dessous. Les principes applicables aux autres comptabilités sont en cours de discussion.

Principes pour comptabiliser, transmettre et vérifier les émissions des produits d’une entité tenant une comptabilité privée

1. L’émission d’un produit comptabilise les émissions [1] nécessaires à sa production, cumulées comme ses coûts le long des chaines de facturation. 

2. Une entité qui tient des comptes monétaires comptabilise les émissions des produits achetés et vendus avec les mêmes règles comptables monétaires [2] que pour leurs coûts.

3. L’émission du produit vendu est transmise avec le prix sur la facture ou sur un moyen équivalent.

4. Elle s’obtient en rapportant les émissions de la production comptabilisées sur l’exercice, directes et indirectes, à une unité de quantité du produit vendu (physique ou monétaire) connue du client. Si l’entité comptabilise (par comptabilité analytique) les coûts de plusieurs produits vendus, les émissions de la production sont d’abord partagées entre ces produits selon les mêmes clés que les coûts. 

5. Les émissions indirectes de la production sont celles des produits achetés telles qu’indiquées sur la facture d’achat. Sans émission sur la facture, l’entité multiplie le montant facturé par le facteur d’émission le plus proche tiré des Mesures nationales d’émission [3] les plus récentes, augmenté d’un facteur multiplicatif de prudence [4].

6. Les émissions directes de production, celles provoquées par le processus de production, suivent les règles de mesure directe des émissions établies par le système des Nations Unies et les protocoles qui en dérivent [5].

7. Les émissions totales de production comptabilisées par l’entité sur un exercice sont répercutées sur les produits vendus au cours de l’exercice et l’écart est ajusté sur l’exercice suivant.

8. Le comptable de l’entité peut déroger aux règles précédentes en le justifiant.

9. L’entité applique à la vérification de la comptabilisation des émissions les mêmes standards d’audit que pour ses comptes monétaires.

10. Des souplesses sont ouvertes à une entité suffisamment petite pour le justifier :

(§3) Elle peut éviter le contrôle de l’équilibre annuel entre émissions de production et émissions répercutées en associant à chaque produit vendu son émission unitaire du dernier exercice clôturé.

(§4) Elle peut comptabiliser tout ou partie de ses émissions en partie simple.

(§6) Elle peut utiliser le même facteur d’émission moyen des Mesures nationales pour tous ses achats non significatifs (non susceptibles de créer un biais significatif par rapport aux concurrents de sa branche).

[1] « Emission » vise une émission nette (émission ou capture) de gaz à effet de serre vers l’atmosphère mesurée en kilos d’équivalent CO₂ selon les principes des Nations Unies (GIEC et IPBES).

[2] « Règles comptables monétaires » désigne les principes et bonnes pratiques comptables appliqués par l’entité (comptabilité générale et le cas échéant comptabilité analytique).

[3] « Mesures nationales d’émission » vise les statistiques nationales coordonnés par les Nations Unies (Air Emission Accounts du System of Environmental Economic Accounting, transposant aux émissions de GES les règles des comptes nationaux monétaires).

[4] Suggéré à 1,20 et relevé progressivement par les autorités comptables.

[5] Normes ISO des ACV, Protocoles GHG, Bilan Carbone, etc…, pour la seule partie concernant les émissions directes.