L’entreprise applique facilement la méthode  CCC* avec les outils présentés ici :

Assistée par un traducteur-calculateur**,

A- A partir de ses comptes et de données externes, elle compte le contenu en émission des produits qu’elle vend.

B- Elle transmet au client le contenu en émission des produits vendus.

* Cette nouvelle méthode est dite CCC pour Carbone Cumulative Comptable

*L’entreprise peut aussi s’appuyer sur l’outil de la Société Nouvelle

A – La méthode CCC de comptage

Rappel – L’entreprise part des flux de biens et services de ses comptes annuels. La méthode va s’appliquer sur chaque compte analytique ou sinon sur le compte d’exploitation.

3 étapes :

1) La collecte de données externes

2) La collecte des données d’achats et ventes de biens et services, à partir du compte annuel et de certaines factures

3) Le comptage, avec le traducteur-calculateur, du contenu unitaire en émission de l’exercice comptable (en grammes d’équivalent CO2 par €)

Division du Contenu en émission de la production par la Quantité vendue (CA HT)

Cas particulier d’une activité commerciale : on exclut du comptage des achats ceux revendus en l’état (on obtient le contenu en émission de la marge commerciale)

Étape 1 – Collecte de données externes

a- Des données tirées de la base Paramétrage (accès ci-dessous) :

– Le contenu unitaire moyen de la branche de l’entreprise (ou d’une de ses branches) pour des comparaisons de compétitivité en émission

– Le contenu unitaire moyen  des ‘achats non significatifs’ de cette branche

– S’il existe pour la branche un ou plusieurs types d’achats significatifs dits ‘spécifiques’ à suivre séparément

Sources des données : le dernier compte carbone annuel INSEE (classement des produits dit NACE 63) et des données ADEME plus fines sur certaines catégories d’achat

b- L’émission directe de la production autre que la combustion de combustibles (si la production de l’entreprise en émet – chimie, élevage… voir 1)

Elle est à compter par un expert appliquant un protocole carbone

Étape 2 – Collecte de données de l’entreprise

Étape 3 – Saisie dans le traducteur-calculateur

Il est préchargé en contenus unitaires en émission de référence (les sources sont celles déjà indiquées : dernier compte carbone annuel INSEE ou données ADEME)

Il donne notamment le contenu unitaire en émission de l’exercice comptable, en divisant le Contenu en émission de la production par la quantité vendue.

Deux versions identiques

– La version hors ligne à télécharger est la plus souple et recommandée

– La version en ligne impose de préparer d’avance les données à saisir. Elle permet en fin de questionnaire d’envoyer par email les données saisies ou les résultats, à soi-même ou à un tiers de confiance pour vérification*

*Par sécurité, les données saisies ne sont pas conservées en fin de session : elles sont donc perdues pour l’utilisateur

B- La transmission CCC du contenu au client sur un barème, un devis, une facture

Rappel du principe 3 – L’entreprise vise l’équilibre entre le contenu en émission transmis avec ses ventes et le contenu en émission de sa production, pour chaque exercice comptable et en cumul. Pour cela, elle minimise l’écart de transmission à chaque clôture et le compense l’exercice suivant.

Méthode simplifiée :

Le contenu en émission à transmettre au client est le résultat du comptage qui vient d’être effectué (décrit en A) :

Montant facturé HT x contenu unitaire en émission du dernier exercice clôturé

La méthode assure un équilibre suffisant s’il n’y a pas d’évolution annuelle marquée de l’activité et le comptage du contenu transmis annuellement est facultatif.

Méthode affinée :

Elle exige le comptage du contenu transmis aux clients de l’exercice clôturé et sa saisie dans le traducteur calculateur lors du comptage de clôture (décrit en A).

L’entreprise obtient ainsi l’écart de transmission de l’exercice :

Contenu en émission des ventes – Contenu en émission de la production

L’entreprise refait le comptage avec les données budgétaires de l’année en cours et en ajoutant ou retirant l’écart de transmission de l’exercice clôturé.

Le traducteur calculateur donne un contenu en émission ajusté qui est celui à transmettre au client : le principe 3 est respecté même en cas de variation forte de l’activité.

Cas particulier d’une activité commerciale : l’entreprise transmet au client le contenu transmis par son fournisseur augmenté du contenu de sa marge commerciale.