6 – La production des facteurs d’émission par un calculateur traducteur
Résumé
Appuyée par le calculateur traducteur CSF, l’entreprise estime ses facteurs d’émission de façon plus ou moins fine.
Elle construit son compte d’équilibre d’émission transmise, l’ajuste d’une année sur l’autre et en tire chaque année son facteur d’émission à transmettre.
Elle peut affiner le facteur d’émission par produit/activité en construisant des comptes analytiques par activité à partir de ses comptes analytiques.
La présentation s’appuie sur un calculateur-traducteur Carbones sur factures.
– C’est d’abord un outil de formation et de simulation de la comptabilité carbone cumulative d’une organisation
– C’est aussi pour une petite organisation un outil opérationnel pour calculer son ou ses facteurs d’émission et transmettre les contenus carbone de ses ventes à ses clients
Un ou plusieurs facteurs d’émission ?
On a vu (2) que l’entreprise peut se contenter d’un facteur d’émission général, calculé à partir de son compte d’équilibre des émissions, ou affiner son calcul par activité ou produit en s’appuyant sur ses comptes analytiques.
Le calculateur est utilisé dans les deux cas :
-Pour un facteur d’émission unique, l’entreprise utilise le calculateur pour construire son compte d’équilibre d’émission. Elle en tire directement son facteur d’émission général réel, à partir duquel elle peut estimer le facteur d’émission appliqué à ses ventes.
-Pour affiner le facteur d’émission par produit / activité, l’entreprise réplique ses calculs analytiques pour suivre ses prix de revient. Elle utilise à nouveau le calculateur pour chaque composante du prix de revient, elle en tire les facteurs d’émission à partir desquels estimer les facteurs d’émission appliqués à ses ventes .
Le calculateur construit le compte d’équilibre de l’émission transmise
On a vu que le compte d’équilibre de l’entreprise suit le solde entre le Contenu carbone transmis avec les ventes (1) et le Contenu carbone de la production : l’émission directe ajoutée (2) et le Contenu carbone des achats de biens et services par l’entreprise (3)
1. Le contenu carbone transmis avec les ventes
Le calculateur demande de saisir le Contenu carbone transmis sur les factures de vente rattachées à l’exercice.
2. Émission directe ajoutée
Dans le cas où l’entreprise a des émissions directes autres que des combustions de combustibles carbonés (chauffage, transport…) le calculateur demande de saisir le calcul de ces émissions directes de l’exercice par un expert en émission.
3. Le Contenu carbone des achats de biens et service
Le calculateur recense toutes les factures d’achat de l’exercice y compris celles des immobilisations des dotations aux amortissements. Il calcule leur Contenu carbone quand il n’est pas indiqué, ce qui impose un classement des factures.
Le classement des factures d’achat demandé par le calculateur
La base du calcul du calculateur est le dernier compte carbone annuel INSEE corrigé par des données ADEME sur certaines branches. Le compte INSEE s’appuie sur une nomenclature internationale de classement des produits dite NACE 63.
Le calculateur demande donc un classement par regroupements de ces catégories, en distinguant les factures avec contenu carbone du fournisseur et les factures sans.
Regroupement de branches du calculateur-traducteur CSF
Pourquoi ces regroupements
– Ils simplifient le calcul sans dégrader la qualité du facteur d’émission : les achats impactant significativement le facteur d’émission dans une branche sont pris en compte
Une dizaine de catégories
– La quantité physique des achats des différents types d’énergie : Gaz, Pétrole brut gazole ou diesel, Essence, Charbon, Électricité (la convention générale est d’inclure déjà dans le Contenu Carbone d’un litre d’essence acheté le contenu de sa combustion)
– Les kilomètres remboursés selon le type de transport de personne (y compris indemnités kilométriques)
– Le montant en euros des immobilisations en 4 catégories : Machines et équipements, Véhicules automobiles, Services (logiciels…), Immobiliers et gros travaux
– Le montant en euros de 0, 1 ou 2 catégories spécifiques propres à la branche de l’entreprise (voir point suivant)
– Le montant en euros de toutes les « autres factures d’achat »
Les calculs du calculateur-traducteur CSF
Le calculateur demande pour chaque catégorie la valeur et le Contenu carbone des factures qui avaient leur Contenu carbone, et une quantité pour les autres factures : montant d’euro ou quantité physique.
Il va automatiquement chercher le facteur d’émission correspondant, augmenté (hors énergie) d’une marge de prudence (20%)
Contenu Carbone d’achats non transmis (monétaire ou physique) =
Quantité saisie x Facteur d’émission (monétaire ou physique)
Par exception, vous devez récupérer (pour les saisir ensuite dans le calculateur) certains facteurs d’émission propres à votre branche : cliquez Paramétrage (ci-dessous) et cherchez votre branche. Sont indiqués :
-Le facteur d’émission de votre branche utile pour vous situer et que le calculateur demande pour calculer la compétitivité de l’entreprise.
-Le facteur d’émission moyen des ‘autres achats’ de votre branche (nécessaire au calculateur).
-Pour certaines branches, une ou deux autres catégories d’achat dites ‘spécifiques’ avec leur facteur d’émission. Il vous faut classer ces factures séparément et leur appliquer le facteur d’émission indiqué. Ces achats ‘spécifiques’ expliquent en effet statistiquement une part importante des écarts de facteur d’émission entre producteurs de votre branche.
Facteur d’émission annuel de vente donné par le compte
Le Facteur d’Émission général de l’exercice est donné par le calculateur : c’est la division du contenu de la production annuel par le chiffre d’affaire ou par la quantité physique vendue.
Facteur d’émission pour la transmission du Contenu Carbone au client
-Comme indiqué en 2, le facteur d’émission utilisé pour transmettre le contenu carbone au client peut être le facteur général donné par le compte : C’est simple et les facteurs d’émission sont stables et ont tendance à baisser
-Il est plus prudent d’utiliser le facteur d’émission qui aurait équilibré le compte (le calculateur le fait automatiquement).
-Si l’entreprise construit un compte budgétaire, il est encore plus prudent de faire tourner le calculateur sur ce budget pour obtenir un facteur d’émission budgétaire.
Dans tous les cas, il suffit ensuite d’indiquer sur la facture d’une vente :
Quantité (monétaire HT ou physique) x Facteur d’émission (id) retenu
Solde du compte et respect de son équilibre
Le calculateur a chargé le contenu carbone des ventes : il donne le solde du compte d’équilibre, qui permet de vérifier si l’entreprise a refacturé avec ses ventes l’exact total des carbones de production de l’exercice, ou plus ou moins.
Si le calcul est fait sur plusieurs années,
-Le calculateur reporte automatiquement le solde d’un exercice sur l’exercice suivant.
-Si le contenu des ventes n’a pas été chargé, le calculateur applique par défaut le Facteur d’émission de l’exercice clôturé aux factures du nouvel exercice.
La Compétitivité Carbone
Le calcul de la Compétitivité Carbone suppose de saisir une autre information, un Facteur d’Emission de référence : ce peut être celui de la branche de l’entreprise saisi dans Paramètres.
On peut suivre le gain ou la perte de Compétitivité carbone d’une année sur l’autre.
Affinement avec des comptes d’émission analytiques
L’entreprise qui dispose de comptes analytiques peut les utiliser pour améliorer le calcul et la transmission de ses facteurs d’émission.
Il suffit d’utiliser le traducteur-calculateur pour chaque compte analytique par produit ou par activité. L’entreprise en tire des facteurs d’émission par produit ou activité : une base plus fine pour ventiler les contenus carbone entre les ventes.
La tenue du compte d’équilibre général reste nécessaire. Elle permet à l’entreprise de connaitre les catégories de ventes ‘surfacturées’ ou ‘sousfacturées’ carbone et de corriger leurs facteurs d’émissions pour le futur comme inqué plus haut.
Saisies des données collectées dans le calculateur-traducteur CSF
– La version hors ligne à télécharger est la plus souple.
– La version en ligne exige de préparer d’avance les données à saisir. Elle permet en fin de questionnaire d’envoyer par email les données saisies ou les résultats, à soi-même ou à un tiers de confiance pour vérification. Nous garantissons que les données saisies ne sont pas conservées, mais elles sont perdues en quittant le calculateur.