Chapitre 5 – Le Producteur aidé par la Comptabilité Carbone Cumulative
Un producteur a intérêt à piloter les indicateurs de la Transition qui viennent d’être décrits
La Comptabilité Carbone Cumulative lui permet de les calculer de façon à obtenir des indicateurs comparables avec tout autre producteur
Comme la comptabilité monétaire, la Comptabilité Carbone Cumulative a vocation universelle
Elle s’appuie sur des principes généraux partagés par les différentes méthodes, par pays et taille d’organisation
(comme il y a en comptabilité monétaire des principes généraux ou Generally Accepted Accounting Principles déclinés en ‘international’ – IFRS et ‘par pays’ – French GAAP …)
-ces variantes sont compatibles parce qu’elles partagent
– Les mêmes données scientifiques Carbone
– Les principes comptables déjà suivis par l’organisation
– Des principes communs qu’on va voir
Chapitre 5.1 Les principes de la Comptabilité Carbone Cumulative
La Comptabilité Carbone Cumulative trace le Contenu Carbone des biens et services achetés et vendus en tonnes d’équivalent CO2
(rappel : ‘Contenu Carbone = cumul des émissions vers l’atmosphère qui ont été nécessaires‘)
– Les émissions directes de l’organisation (exemple, le gaz brulé dans son chauffage)
– Le Contenu Carbone des biens et services achetés
– le Contenu Carbone des biens et services vendus
Donc elle ne trace PAS la valeur ajoutée (marge, salaires) ni les transferts financiers qui ne contiennent pas de carbone
(sauf pour leur contenu en émission : les ordinateurs de la banque qui fait un crédit,
la voiture objet du leasing…)
Elle peut englober la comptabilité analytique, quand elle existe
Compte Carbone de production
La comptabilité carbone produit le(s) Compte(s) Carbone de Production annuel(s) du producteur
(on verra dans la présentation pratique si c’est un ou plusieurs, suivant la diversité de sa production et la finesse de son suivi analytique)
Ce (ou ces) compte carbone est ‘auxiliaire’ par rapport aux comptes monétaire (général et analytique) puisqu’il reprend les choix essentiels de ce compte
– Les opérations d’achat et de vente du Grand livre
– Les choix d’affectation comptable par exercice du comptable monétaire
– Eventuellement les quantités indiquées sur les factures
Cette reprise des choix du comptable monétaire amène Simplicité, Rigueur, Auditabilité
Parallèles avec la comptabilité monétaire de la même activité de production (1/2)
1- Pour le suivi de l’activité
En comptabilité monétaire on compte la Valeur monétaire de la production et des ventes
– Côté Charges, le cumul de la valeur des biens et services utilisés + la Valeur ajoutée + les flux de transfert
– Côté Produits, le prix unitaire x quantité vendue
En comptabilité carbone on compte le Contenu Carbone de la même production et des mêmes ventes
– Côté Charges le cumul du Contenu Carbone des émissions ajoutées par l’entreprise (combustion de combustibles carbonés, parfois d’autres) et du Contenu Carbone des mêmes quantités de biens et services achetés pour la production
– Côté Produits le facteur d’émission x quantité vendue
Parallèles avec la comptabilité monétaire de la même activité de production (2/2)
2- Pour le suivi de la performance
La signification du solde annuel (Produits – Charges) est très différente :
En comptabilité monétaire, le solde est un indicateur de performance de gestion essentiel
– Le Producteur cherche à augmenter sa marge
En comptabilité carbone, le Producteur répercute à ses clients TOUT le Contenu Carbone de la production
– L’écart a la nature d’un écart entre Facteur d’émission budgété et Facteur d’émission réalisé, puisque le Producteur indique le Contenu Carbone du Produit AVANT de savoir combien il contient exactement de carbone (on va voir comment il se débrouille dans le cas pratique)
Chapitre 5.2 La tenue pratique d’un Compte carbone de production
La présentation s’appuie sur un calculateur-traducteur CSF
– Un outil de formation et de simulation pour toute organisation
– Un outil de production pour une petite organisation
Le Contenu Carbone de la Production
C’est la somme du Contenu des émissions directes et du Contenu des achats de biens et services
Le Contenu Carbone des émissions directes
Les émissions directes sont principalement liées aux achats de combustible (chauffage, transport…) et intégrées automatiquement dans le Contenu Carbone des achats (la convention générale est d’inclure déjà dans le Contenu Carbone d’un litre d’essence acheté le contenu de sa combustion)
Certaines branches (chimie, élevage) ont d’autres émissions directes
L’organisation doit les faire estimer par un expert (à saisir dans le calculateur)
Combien de Compte(s) carbone de production annuels tenir
Cas standard
L’entreprise tient un compte par branche d’activité significative (au sens de la nomenclature d’activité INSEE et internationale en 63 branches ou NACE 63) : donc un seul compte en général.
Attention, la NACE distingue activités commerciales et de production. Si l’entreprise a une activité commerciale accessoire significative (revente de biens en l’état, comme les bouteilles de boisson d’un restaurateur) elle en tient un compte carbone séparé.
Suivi plus fin
L’entreprise peut créer d’autres comptes si elle le souhaite en respectant les mêmes périmètres de comptes analytiques pour les calculs des prix de revient et les calculs des Contenus Carbone.
(Il faut mettre en balance l’amélioration de l’information avec la complexité)
Classement des factures d’achat
A partir du Grand livre, le classement se fait,
– En respectant le classement par exercice du compte monétaire, y compris les immobilisations des dotations aux amortissements
-En classant les factures selon les catégories d’achat
*En respectant la nomenclature Nace 63
Enrichissements recommandés repris dans le calculateur
(énergie, produits agricoles et IAA)
* Possibilité d’affiner en fonction des comptes analytiques
* Possibilité de simplifier avec des regroupements de branches (calculateur CSF)
Pour une activité commerciale, les factures d’achat des produits revendus ne sont pas prises en compte
– En distinguant les factures avec contenu carbone du fournisseur et les factures sans
Regroupement de branches du calculateur-traducteur CSF
Il regroupe les informations tirées des factures d’achat de l’exercice en une dizaine de catégories
– La quantité physique des achats des différents types d’énergie (Gaz, Pétrole brut gazole ou diesel, Essence, Charbon, Électricité)
– Les kilomètres remboursés selon le type de transport de personne (y compris indemnités kilométriques)
– Le montant en euros des immobilisations en 4 catégories : Machines et équipements, Véhicules automobiles, Services (logiciels…), Immobiliers et gros travaux
– Le montant en euros de 0, 1 ou 2 catégories spécifiques propres à la branche de l’entreprise
– Le montant en euros de toutes les « autres factures d’achat »
Les facteurs d’émission ‘proxy’ utilisés dans le calculateur-traducteur CSF
Ils sont utilisés quand le fournisseur n’a pas donné le Contenu Carbone de l’achat
Ils sont tirés des données Ademe et des Comptes nationaux carbone INSEE par branche
Hors énergie, une marge de prudence (20%) a été ajoutée
– Le calculateur les intègre automatiquement
Contenu Carbone d’achats non transmis (monétaire ou physique) =
Quantité saisie x Facteur Emission (monétaire ou physique)
– Par exception : Vous devez saisir dans le calculateur-traducteur certains paramètres propres à votre branche que vous trouverez en cliquant le bouton « paramétrage »
*D’éventuelles catégories spécifiques d’achat à suivre, dont il faudra récupérer le facteur d’émission
*Le facteur d’émission propre votre branche qui sera appliqué aux « autres factures d’achat »
Calcul du Facteur d’émission annuel de l’exercice écoulé pour l’activité
Le Facteur d’Emission de l’activité est calculé par le Calculateur-traducteur en divisant le Contenu Carbone de la Production par la quantité vendue
– Le Facteur d’Emission est en général monétaire : le calculateur vous demande le chiffre d’affaires de l’activité
– Il peut être physique si la quantité physique figure sur toutes les factures de l’activité : c’est alors la quantité vendue qu’il faut saisir
Rappel : Pour une activité commerciale, le Contenu Carbone de la Production est hors Contenu des Achats revendus en l’état. Sa division par le Chiffre d’Affaires donne un Facteur d’Emission à ajouter au Facteur d’Emission du Produit revendu s’il est disponible.
Transmission au client du Contenu Carbone Produit
L’entreprise transmet à son client le Contenu Carbone Produit de son achat :
Montant HT (ou la quantité physique) x Estimation du Facteur d’émission de l’activité
Elle tient le compte des Contenus transmis pendant l’exercice et peut ainsi calculer un solde annuel qui doit être le plus faible possible
Deux solutions pour l’estimation du Facteur d’émission transmis
– Le Facteur d’émission de l’exercice clôturé, appliqué aux factures des 12 mois suivants. Pas besoin de saisir ce qui est transmis, le Calculateur le calcule automatiquement et ajoute l’écart au Contenu Carbone de production de l’année suivante
– Un Facteur d’émission ‘budgété’, visant à réduire le solde carbone annuel. Il faut bien sûr tenir le compte des Contenus Carbone transmis avec les ventes
La Compétitivité Carbone
Le calcul de la Compétitivité Carbone suppose de saisir une autre information
Un Facteur d’Emission de référence (qui peut être celui de la branche de l’entreprise)
Gain carbone et rendement carbone de la production
Nécessité de saisir le montant des immobilisations en fin d’exercice pour le calcul du rendement carbone
Saisies des données collectées dans le calculateur-traducteur CSF
Le calculateur-traducteur est disponible en deux versions accessibles à tout moment par le picto en bas d’écran
– La version hors ligne à télécharger est la plus souple.
– La version en ligne exige de préparer d’avance les données à saisir. Elle permet en fin de questionnaire d’envoyer par email les données saisies ou les résultats, à soi-même ou à un tiers de confiance pour vérification. Nous garantissons que les données saisies ne sont pas conservées, mais elles sont perdues en quittant le calculateur.