Les principes de la nouvelle méthode de comptage du contenu en émission des biens et services
La nouvelle méthode de comptage du contenu en émission des biens et services (dite ‘cumulative comptable’)
– Nait il y a une douzaine d’années de contrôleurs de gestion transposant leurs outils de comptabilité analytique au comptage des émissions des produits
– Formalisée depuis quatre ans par des universitaires venant notamment du contrôle de gestion et des comptes nationaux carbone*
– Sa reconnaissance internationale progresse rapidement : fin 2025
– Adoption par la coalition Carbon Measures des plus grandes entreprises mondiales**
– Appel de 50 experts français aux pouvoirs publics pour en faire un critère de l’achat public***
La méthode repose sur trois principes
* A l’origine notamment : Robert Kaplan (Harvard ), Karthik Ramanna (Oxford), Ulf von Kalckreuth (Bundesbank), le cercle Comptabilité carbone des Shifters, Carbones sur factures…
** Air Liquide, Blackrock, Santander, BASF, EY, EXXON …
*** Tribune du Monde
1er principe : un comptage produit cumulatif (et récursif)
On retrouve un principe de la comptabilité en argent, cumulative (et récursive)
* Ou Quantité du fournisseur x Contenu unitaire en Emission de référence pour ce type d’achat (ADEME ou INSEE)
** Productions agricoles (élevage) ou industrielles (ciment, acier, chimie…), compté par GHG protocol ou Bilan Carbone en France
Principe 2, le comptage repose sur les flux tracés dans les comptes annuels de l’entreprise
L’entreprise compte son contenu en émission unitaire comme son prix de revint unitaire :
Elle divise le contenu en Emission de la production par la quantité vendue
– Sur l’activité de l’exercice et les flux du compte d’exploitation, sans comptabilité analytique
– Soit sur les flux de chaque compte analytique si elle tient une comptabilité analytique
Conséquence importante : tous les choix d’imputation du comptable sont strictement repris
Un comptage en partie simple plutôt qu’une comptabilité
Principe 3, le comptage respecte l’équilibre entre Emission de production et Emission transmise aux clients
L’entreprise n’est pas censée transmettre plus ou moins d’émission qu’il ne lui en a fallu
Elle minimise l’écart de transmission, entre Emission produite et transmise, en % de l’émission produite
– Elle minimise l’écart à chaque clôture
– Elle le compense l’exercice suivant
Rappel des trois principes
– Un comptage produit cumulatif (et récursif)
– Qui repose sur les flux tracés dans les comptes annuels de l’entreprise
– Qui respecte l’équilibre entre l’émission de production et l’émission transmise aux clients
Un exemple simplifié de comptage
Une entreprise comptable facture dans l’année 1000 heures de comptabilité à 60€ (60.000€ de CA)
Elle a estimé (on verra comment dans la seconde partie) le contenu en émission de sa production annuelle : 2,5 tonnes d’éq.CO2
– Si elle facture en heures, le contenu unitaire en émission est 2,5kg par heure facturée (2500kg divisé par 1000h)
– Si elle facture en euros, le contenu unitaire est 42g par euro (2500kg divisé par 60.000€)
Le contenu transmis sur la facture est identique (pour 10h à 600€ : 25 kg d’éq.CO2)
Exemple d’un embryon de comptabilité analytique
L’entreprise effectue ses heures de comptabilité a) dans ses bureaux ou b) dans ceux du client
Elle a un suivi analytique des frais de déplacement facturés séparément au km
1.Elle va compter séparément le contenu en émission des achats liés aux déplacements
2.Le diviser par le nombre de km de déplacements pour un contenu unitaire transmis avec la facture
Un exemple de transmission au client sur la facture
*Ce contenu est l’émission de gaz à effet de serre nécessaire à la prestation facturée, estimée de façon rigoureuse et comparable (méthode cumulative comptable).
Nous participons à la bonne pratique Label Transmission en transmettant le contenu à nos clients et en le réduisant dès que c’est possible (labeltransmission.org)
L’intérêt pour l’entreprise de cette bonne pratique de comptage-transmission
* Ecart du contenu unitaire d’Emission avec la concurrence (sur des références moyennes ADEME, INSEE…)
** Pondérée par la sensibilité des clients et des pouvoirs publics aux GES
Nous passons à la partie 2 et au comptage pratique