Chapitre 5 – Le Producteur aidé par la Comptabilité Carbone Cumulative
Un producteur a intérêt à piloter les indicateurs de la Transition qui viennent d’être décrits
La Comptabilité Carbone Cumulative lui permet de les calculer de façon à obtenir des indicateurs comparables avec tout autre producteur
Comme la comptabilité monétaire, la Comptabilité Carbone Cumulative a vocation universelle
Elle s’appuie sur des principes généraux partagés par les différentes méthodes, par pays et taille d’organisation
(comme il y a en comptabilité monétaire des principes généraux ou Generally Accepted Accounting Principles déclinés en ‘international’ – IFRS et ‘par pays’ – French GAAP …)
-ces variantes sont compatibles parce qu’elles partagent
– Les mêmes données scientifiques Carbone
– Les principes comptables déjà suivis par l’organisation
– Des principes communs qu’on va voir
Chapitre 5.1 Les principes de la Comptabilité Carbone Cumulative
La Comptabilité Carbone Cumulative trace le Contenu Carbone des biens et services achetés et vendus en tonnes d’équivalent CO2
(rappel : ‘Contenu Carbone = cumul des émissions vers l’atmosphère qui ont été nécessaires‘)
– Les émissions directes de l’organisation (exemple, le gaz brulé dans son chauffage)
– Le Contenu Carbone des biens et services achetés
– le Contenu Carbone des biens et services vendus
Donc elle ne trace PAS la valeur ajoutée (marge, salaires) ni les transferts financiers qui ne contiennent pas de carbone
(sauf pour leur contenu en émission : les ordinateurs de la banque qui fait un crédit,
la voiture objet du leasing…)
Elle peut englober la comptabilité analytique, quand elle existe
Compte Carbone de production
La comptabilité carbone produit le(s) Compte(s) Carbone de Production annuel(s) du producteur
(on verra dans la présentation pratique si c’est un ou plusieurs, suivant la diversité de sa production et la finesse de son suivi analytique)
Ce (ou ces) compte carbone est ‘auxiliaire’ par rapport aux comptes monétaire (général et analytique) puisqu’il reprend les choix essentiels de ce compte
– Les opérations d’achat et de vente du Grand livre
– Les choix d’affectation comptable par exercice du comptable monétaire
– Eventuellement les quantités indiquées sur les factures
Cette reprise des choix du comptable monétaire amène Simplicité, Rigueur, Auditabilité
Parallèles avec la comptabilité monétaire de la même activité de production (1/2)
1- Pour le suivi de l’activité
En comptabilité monétaire on compte la Valeur monétaire de la production et des ventes
– Côté Charges, le cumul de la valeur des biens et services utilisés + la Valeur ajoutée + les flux de transfert
– Côté Produits, le prix unitaire x quantité vendue
En comptabilité carbone on compte le Contenu Carbone de la même production et des mêmes ventes
– Côté Charges le cumul du Contenu Carbone des émissions ajoutées par l’entreprise (combustion de combustibles carbonés, parfois d’autres) et du Contenu Carbone des mêmes quantités de biens et services achetés pour la production
– Côté Produits le facteur d’émission x quantité vendue
Parallèles avec la comptabilité monétaire de la même activité de production (2/2)
2- Pour le suivi de la performance
La signification du solde annuel (Produits – Charges) est très différente :
En comptabilité monétaire, le solde est un indicateur de performance de gestion essentiel
– Le Producteur cherche à augmenter sa marge
En comptabilité carbone, le Producteur répercute à ses clients TOUT le Contenu Carbone de la production
– L’écart a la nature d’un écart entre Facteur d’émission budgété et Facteur d’émission réalisé, puisque le Producteur indique le Contenu Carbone du Produit AVANT de savoir combien il contient exactement de carbone (on va voir comment il se débrouille dans le cas pratique)
Chapitre 5.2 La tenue pratique d’un Compte carbone de production
La présentation s’appuie sur un calculateur-traducteur CSF
– Un outil de formation et de simulation pour toute organisation
– Un outil de production pour une petite organisation
L’objectif : obtenir le contenu carbone de ses produits, pour améliorer sa compétitivité et pour transmettre aux clients
Quel(s) Compte(s) carbone annuel(s) de production tenir
Principe : L’entreprise tient autant de comptes que de composantes de son prix de revient dans sa comptabilité analytique
Exemple :
L’entreprise fait ses devis et rappelle sur sa facture (OU PAS) l’addition
– D’un nombre d’heures facturées,
– D’un montant de fournitures achetées (refacturées à l’identique ou pas)
– D’un kilométrage de déplacements
Elle va tenir un compte pour chaque composante avec,
– La même unité, monétaire ou physique
– Les mêmes quantités,
– En remplaçant les prix d’achat par les facteurs d’émission : du fournisseur en priorité, sinon d’un proxy public (INSEE ou ADEME)
Le Compte carbone de production recense le Contenu carbone de la production
Le Contenu Carbone de la Production est la somme des émissions directes ajoutées (1) et du Contenu des achats de biens et services (2)
1 Deux cas de figure pour les émissions directes ajoutées
– Le plus fréquent : les émissions ne sont que des combustions de combustibles carbonés (chauffage, transport…)
Elles sont intégrées au Contenu des achats de combustible (2)
– Certaines branches (chimie, élevage) ont d’autres émissions directes
L’organisation les fait estimer par expert (et saisit dans le calculateur)
2 Le Contenu des achats de biens et service s’appuie sur les factures d’achat de l’exercice
Classement des factures d’achat
A partir du Grand livre, le classement se fait,
– En respectant le classement par exercice du compte monétaire, y compris les immobilisations des dotations aux amortissements
-En classant les factures selon les catégories d’achat
*En respectant la nomenclature Nace 63
Enrichissements recommandés repris dans le calculateur
(énergie, produits agricoles et IAA)
* Possibilité d’affiner pour des intrants significatifs
* Possibilité de simplifier avec des regroupements de branches (calculateur CSF)
– En distinguant les factures avec contenu carbone du fournisseur et les factures sans
Regroupement de branches du calculateur-traducteur CSF
Pourquoi ces regroupements
– Ils simplifient le calcul d’une PME (ou une simulation d’une grande entreprise)
– Sans dégrader la qualité des résultats (les achats significatifs sont pris en compte)
Une dizaine de catégories
– La quantité physique des achats des différents types d’énergie : Gaz, Pétrole brut gazole ou diesel, Essence, Charbon, Électricité (la convention générale est d’inclure déjà dans le Contenu Carbone d’un litre d’essence acheté le contenu de sa combustion)
– Les kilomètres remboursés selon le type de transport de personne (y compris indemnités kilométriques)
– Le montant en euros des immobilisations en 4 catégories : Machines et équipements, Véhicules automobiles, Services (logiciels…), Immobiliers et gros travaux
– Le montant en euros de 0, 1 ou 2 catégories spécifiques propres à la branche de l’entreprise
– Le montant en euros de toutes les « autres factures d’achat »
Les facteurs d’émission ‘proxy’ utilisés dans le calculateur-traducteur CSF
Ils sont utilisés quand le fournisseur n’a pas donné son Contenu Carbone (qui permet d’obtenir le facteur d’émission par division par la quantité contractuelle)
Ils sont tirés des données ADEME et des Comptes nationaux carbone INSEE par branche
Hors énergie. Comme il s’agit de moyennes, une marge de prudence (20%) a été ajoutée
– Le calculateur les intègre automatiquement
Contenu Carbone d’achats non transmis (monétaire ou physique) =
Quantité saisie x Facteur Emission (monétaire ou physique)
– Par exception : Vous devez saisir dans le calculateur-traducteur certains paramètres propres à votre branche que vous trouverez en cliquant le bouton « paramétrage »
* D’éventuelles catégories spécifiques d’achat à suivre, dont il faudra récupérer le facteur d’émission
* Le facteur d’émission propre votre branche qui sera appliqué aux « autres factures d’achat »
Facteur d’émission annuel de vente donné par le compte
Le Facteur d’Emission annuel de chaque compte est calculé par le Calculateur-traducteur en divisant le Contenu Carbone de la Production de l’exercice par la quantité de l’exercice (par exemple, le nombre de km pour avoir le facteur d’émission d’un km facturé)
Récapitulation pour une vente pour transmission au client du Contenu Carbone Produit
Les différents facteurs annuels d’émission permettent à l’entreprise de calculer l’estimation du Contenu Carbone Produit de chaque vente, présenté en un seul ou plusieurs chiffres (comme la valeur monétaire), chacun étant :
Quantité (monétaire HT ou physique) x Facteur d’émission annuel du compte
Récapitulation pour tout l’exercice pour respect l’équilibre entrée-sortie des émissions
L’entreprise doit refacturer avec ses ventes la totalité des carbones de production de l’exercice.
Elle consolide le ou les Contenus de production d’un exercice et les contenus transmis avec les ventes du même exercice pour suivre un solde annuel qui doit être le plus faible possible (mais jamais nul : le réalisé n’est jamais l’estimé)
Elle ajuste le(s) facteur(s) d’émission avec la même périodicité que ses prix, et avec la même logique : corriger l’écart accumulé entre réalisé et estimé.
Traitement par le calculateur
– Il invite à saisir le contenu des ventes transmis et fait l’ajustement du contenu de production de l’exercice suivant
– A défaut, il applique le Facteur d’émission de l’exercice clôturé aux factures des 12 mois suivants et ajoute l’écart
La Compétitivité Carbone
Le calcul de la Compétitivité Carbone suppose de saisir une autre information
Un Facteur d’Emission de référence (qui peut être celui de la branche de l’entreprise)
Gain carbone et rendement carbone de la production
Nécessité de saisir le montant des immobilisations en fin d’exercice pour le calcul du rendement carbone
Saisies des données collectées dans le calculateur-traducteur CSF
– La version hors ligne à télécharger est la plus souple.
– La version en ligne exige de préparer d’avance les données à saisir. Elle permet en fin de questionnaire d’envoyer par email les données saisies ou les résultats, à soi-même ou à un tiers de confiance pour vérification. Nous garantissons que les données saisies ne sont pas conservées, mais elles sont perdues en quittant le calculateur.