Question préalable – L’entreprise a-t-elle une comptabilité analytique par produits ?

• • Si oui, il faudra suivre les étapes pour chacun des comptes par produit, une fois par an.
  • Si non, et c’est le cas de loin le plus fréquent pour une TPME, il suffit de réaliser ces étapes une fois dans l’année.

Etape 1 – L’entreprise a-t-elle besoin d’une expertise spécifique pour mesurer ses émissions ?

(à rédiger, pour dire à celles qui émettent au-delà des combustions doivent s’appuyer sur un expert carbone car les émissions leur seront demandées par le questionnaire de mesure du poids comptable d’émission ; peut-être un tableau des branches où le problème se pose ? Il faut aussi citer le cas où l’entreprise a mis en place un dispositif de capture de ses émissions de combustion)

Etape 2 – Choisissez la branche de votre entreprise et notez ses paramètres

Le calculateur est le même pour toutes les branches : vous devrez donc l’alimenter avec des éléments tirés du tableau ci-dessous et propres à la branche du produit dont vous comptabilisez l’émission.

Identifiez la branche du produit (parmi 64)  en vous aidant de la boite de recherche

Notez ce qui est indiqué pour cette branche

1- L’émission-produit substitut. Elle est sur la ligne « non significatif en carbones » car le calculateur l’utilisera pour tous les achats non significatifs sans émission-produit sur la facture (les achats « non significatifs » seront ceux qui resteront quand vous aurez saisi tous les achats significatifs).

Exemple pour l’agriculture :

L’émission substitut (à reporter dans le calculateur) est sur la ligne « non significatif en carbones » : 0,40 éq.CO2 par € en 2021. Le calculateur l’appliquera automatiquement au montant en € d’achats non significatifs, donnant une émission-produit de 400 kg d’éq.CO2 si le montant est de 1000€.

2- Les achats spécifiques significatifs : dans certains cas, il est également indiqué au-dessous une (ou deux) branche(s) dont la part dans les achats et l’émission unitaire moyenne sont importants dans votre activité. Il vous faudra reporter séparément les achats de produits de cette (ou ces) branche(s) dans les rubriques Achats spécifiques 1 (et éventuellement Achats spécifiques 2) du calculateur. Notez également l’émission-produit substitut de chacun (le calculateur l’appliquera aux achats sans émission-produit).

Exemple pour l’agriculture :

Deux types « d’achats spécifiques » sont signalés dont les achats seront à reporter séparément, avec leur émission-produit substitut :  les produits chimiques (émission-produit substitut de 0,72) ; et ceux de l’industrie agroalimentaire (émission-produit substitut de 0,58).