1. L’impact en émission d’une vente de produits est son contenu carbone
Le contenu carbone d’une vente est le cumul de l’émission qui a été nécessaire pour produire et livrer ce qui est vendu (bien ou service)
On le présente comme la quantité vendue multipliée par le facteur d’émission de ce qui est vendu
(dit autrement, le facteur d’émission est le contenu carbone divisé par la quantité vendue)
Exemple
Une entreprise vend des heures de comptabilité : 1000 heures facturées à 60€ en 2024, 60.000€ de CA
– Le contenu carbone de sa production annuelle est de 2,5 tonnes d’éq.CO2 (on verra comment elle le calcule)
– Le facteur d’émission est de 2,5kg par heure vendue si l’entreprise raisonne en heures avec son client (c’est 2500kg divisé par 1000h, on parle de facteur d’émission physique)
– Le facteur d’émission est de 42 g par euro, si l’entreprise raisonne en € avec son client (c’est 2500kg divisé par 60.000€, on parle de facteur d’émission monétaire)
– Quel que soit le choix, le client facturé 10h a de toutes façons 600€ et 25 kg sur sa facture
Reste à calculer le contenu carbone de la production annuelle
Le calcul du contenu carbone transmis (1/3)
Le contenu carbone de la production couvre les émissions directes de Gaz à effet de serre (en s’appuyant sur un protocole approuvé) et le contenu carbone des achats
Emissions directes en pratique
Sauf exception, une entreprise de service n’a que celle des combustibles carbonés qu’elle brule pour son chauffage (m3 de gaz…) ou son transport (litres d’essence…) et qui est comptée dans le contenu carbone des achats.
Une entreprise agricole (élevage) ou industrielle (ciment, chimie…) peut avoir des émissions directes à estimer par un expert appliquant un protocole approuvé (Bilan Carbone ou GHG protocol)
Le calcul du contenu carbone transmis (2/3)
Pour chaque achat, l’entreprise donne la priorité au contenu carbone des fournisseurs calculé selon ces principes et utilise sinon des sources généralement acceptées.
Contenu carbone des achats en pratique
En dehors de certaines branches les fournisseurs ne donnent pas encore leur contenu carbone. On utilise alors le facteur d’émission d’une source acceptée (bases ADEME, comptes INSEE …) qu’on multiplie par la quantité ou le montant* trouvé sur la facture d’achat.
*quantité si le facteur d’émission est physique, montant si le facteur d’émission est monétaire
Les facteurs d’émission INSEE sont monétaires, ceux de l’ADEME sont monétaires ou physiques
Le calcul du contenu carbone transmis (3/3)
L’entreprise vise l’équilibre annuel entre le contenu carbone de ses ventes et le contenu carbone de ses achats. Pour cela, elle ajuste le contenu carbone des produits vendus et transfère l’écart à l’exercice suivant.
Le respect de l’équilibre en pratique
L’écart entre le contenu de la production et celui des ventes est normal : l’entreprise ne connait pas son facteur d’émission réel quand elle facture (comme elle ne connait pas son prix de revient réel)
La vérification se fait sur une balance annuelle d’émission, équivalente au compte social de l’entreprise entre charges de production et produits des ventes
– Le solde d’un exercice est reporté à la balance de l’exercice suivant
– Le facteur d’émission appliqué aux ventes est ajusté
(à la baisse si l’entreprise a ‘sur-transmis’ ; à la hausse sinon)
Exemple de transmission au client
* Total des émissions de gaz à effet de serre nécessaires, calculé de façon rigoureuse et comparable (comptabilité carbone cumulative).
Notre performance (facteur d’émission) est de 15 grammes seulement par euro.
Nous participons à la bonne pratique Label Transmission : calculer et transmettre à nos clients le contenu carbone de ce qu’ils achètent (labeltransmission.org)
Affinement par l’utilisation de facteurs d’émission analytiques spécifiques
L’entreprise qui dispose de comptes analytiques (pour suivre ses coûts et sa marge par produit/activité) a intérêt à affiner le calcul et la transmission
– Elle applique la même méthode à tous ou certains de ses comptes analytiques
– Et crée donc une balance annuelle d’émission par compte analytique
Exemple : L’entreprise donne le choix entre une prestation comptable dans ses bureaux ou dans ceux du client, ce qui implique une surcharge de temps et de carburant
– Elle peut estimer le surcoût en argent et en carbone, continuer de facturer globalement : le client ‘à domicile’ est subventionné par le client ‘à distance’
– Elle va généralement distinguer analytiquement les deux services en argent (2 prix)
et faire la même distinction en émission (2 facteurs d’émission)
Une entreprise comme BASF suit analytiquement depuis 10 ans 15.000 références produit en argent et en émission
Des performances du producteur différentes en argent et carbone,
pour le même objectif : satisfaire celui qui lui apporte ses ressources
En argent, le solde [Produits – Charges] est une performance positive ou négative pour le producteur (résultat positif ou négatif).
Autre performance : un prix de revient plus faible que la concurrence, source de rentabilité en ventes marchandes
En émission, le solde [Produits – Charges] à zéro est une garantie de qualité de la mesure transmise aux clients.
La performance est un facteur d’émission (FE) plus faible que la concurrence*, source de rentabilité en ventes marchandes
*Compétitivité émission = Quantité vendue x [FE de référence* – FE de la production]
Le FE de référence est la moyenne de produits répondant au même besoin (moyenne INSEE des FE de la branche, base de facteurs d’émission de l’ADEME, sources professionnelles …)